TISSEE EN FIBRE SYNTHETIQUE, DESTINEE A ETRE FIXEE AU POIGNET POUR SON MAINTIEN LORS DE LA PRATIQUE D’UN SPORT INTENSE, EN ELASTIQUE HAUTE RESISTANCE (98% ELASTIQUE - 2% NYLON) DE COLORI BLANC, AVEC UN ELASTIQUE FORMANT UNE BOUCLE S’ENFILANT AUTOUR DU POUCE, AVEC UNE LANGUETTE SE FERMANT PAR VELCRO.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6300000000 80 AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS.

6307000000 80 Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements.

6307900000 80 autres.
6307909100 10 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 7 DE LA SECTION XI : ARTICLES CONFECTIONNES NOTE D’EXCLUSION : NOTE 1 b) DU CHAPITRE 90 NESH DE LA POSITION 63 07. POINT 27 PAGE 1092
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005120.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-16.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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