EN MATIÈRE PLASTIQUE ALVÉOLAIRE (RÉSINE DE TYPE PHÉNOLIQUE) ADDITIONNÉE D'UNE CHARGE MINÉRALE (SULFATE DE BARYUM). CE BLOC EST UTILISÉ POUR L'ART FLORAL (MOUSSE MOUILLABLE).

Code de la nomenclature:

SECTION VII MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC.

3900000000 80 MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

3921000000 80 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques.

3921190000 80 en autres matières plastiques.
3921190099 80 autres.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE 10 DU CHAPITRE 39. NESH RELATIVES À LA POSITION 3921.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005262.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-22.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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