D'UN ECRAN, D'UNE SONDE, DE 2 EMBOUTS ET DE PROTOCOLES PRE-PROGRAMMES. CE MATERIEL PERMET DE TRAITER LES TRAUMATISMES MUSCULAIRES OU ATICULAIRES (ENTORSES, TENDINITES, DECHIRURES MUSCULAIRES) PAR SON EFFET ANALGESIQUE ET ANTI-INFLAMMATOIRE. MATERIEL DESTINE AUX PROFESSIONS PARAMEDICALES DANS LE DOMAINE DE L'ESTHETIQUE.

Code de la nomenclature:

SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS.

8500000000 80 MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS.

8543000000 80 Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre.

8543700000 80 autres machines et appareils.
8543709000 80 autres.
8543709099 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.
Référence du RTC:
FR-E4-2007-005109-R.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2013-02-12.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS ESPECE-VALEUR-ORIGINE-BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.
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