SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER), LAISSANT L'EXTRÉMITÉ DES DOIGTS DÉCOUVERTE ET S'ARRÊTANT AU POIGNET AVEC SUR LE COTE UNE PETITE BANDE ELASTIQUEE. CE GANT EST DOTE D’UNE PROTECTION EN CUIR, NEOPRENE ET NYLON (51% CUIR – 21% NEOPRENE – 28% NYLON) S’ENFILANT SUR LE GANT, CETTE PROTECTION COMPORTE UNE LANGUETTE SE FERMANT A L’AIDE D’UN VELCRO, AVEC UN LOGO PUBLICITAIRE SUR LE GANT ET SUR LA PROTECTION.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6116000000 80 Gants, mitaines et moufles, en bonneterie.

6116930000 80 de fibres synthétiques.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 RG 3c) NESH DE LA POSITION 6116
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005159.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-15.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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