DE COTON COMPORTANT CINQ DOIGTS SÉPARÉS LES UNS DES AUTRES , ET DE LARGES MANCHETTES COUSUES D’UN OURLET. LES MENTIONS : EP 4175 CE T10 FIGURENT SUR UNE ÉTIQUETTE COUSUE À L’INTÉRIEUR DE CHAQUE GANT.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6216000000 80 Gants, mitaines et moufles.

 

Motivation du classement:
LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES. NESH RELATIVE A LA POSITION 6216.
Référence du RTC:
FR-RTC-2017-006332.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-09-11.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
Montreuil.
Nom et adresse:
DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS BUREAU E1 11 RUE DES DEUX COMMUNES 93558 MONTREUIL CEDEX FR.

Mot clé national:

 

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