MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Costumes

POUR GARÇONS OU FILLES, EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, TEINT UNIFORMÉMENT, DESCENDANT JUSQU'AUX MOLLETS, GENRE PANTACOURT. CE PANTALON NE PRÉSENTE PAS D'OUVERTURE SUR LE DEVANT. IL COMPORTE UNE TAILLE ÉLASTIQUÉE POURVUE DE DEUX PATTES DE SERRAGE AVEC VELCRO SUR LES CÔTÉS, DEUX POCHES LATÉRALES SOUS LA TAILLE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE, UNE POCHE SUR LA JAMBE GAUCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE, UNE POCHE À SOUFFLET SUR LA JAMBE DROITE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE HORIZONTALE AU-DESSOUS DE LAQUELLE SONT RAPPORTÉES DEUX MINI-POCHES À RABAT, UNE POCHE ARRIÈRE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE HORIZONTALE AINSI QU'UNE PETITE BANDE DE TISSU BICOLORE À LAQUELLE EST ACCROCHÉ UN CROCHET EN PLASTIQUE COUSUE SUR LA FESSE DROITE. L'EXTRÉMITÉ DES JAMBES EST OURLÉE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6204000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

6204630000 80 de fibres synthétiques.
6204631800 80 autres.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NESH RELATIVES AU 6103, POINT F) QUI SONT APPLICABLES MUTADIS MUTANDIS AUX PRODUITS DE LA POSITION 6204. NOTE 8 DU CHAPITRE 62.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004974.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-15.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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