MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Manteaux,

TISSU DE COTON (100% COTON), DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, AVEC UN COL MONTANT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE A L’AIDE D’UNE PATTE ET UN BOUTON-PRESSION, AVEC DES EPAULETTES EXTERNES AU NIVEAU DES EPAULES SE FERMANT PAR BOUTONS, AVEC DES MANCHES LONGUES MUNIES A LEURS EXTREMITES D'UN POIGNET SE FERMANT PAR BOUTONS-PRESSION, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, AVEC AU NIVEAU DE LA POITRINE DEUX POCHES SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE ET JUSTE AU DESSOUS DEUX POCHES PLAQUEES MUNIES D’UN RABAT SE FERMANT PAR VELCRO, AVEC DEUX POCHES LATERALES AU NIVEAU DES HANCHES, AVEC UNE DOUBLURE EN TISSU, AVEC UNE POCHE INTERNE, AVEC UN OURLET A LA BASE, AVEC UN LOGO PUBLICITAIRE AU BAS DU VETEMENT, SUR LA MANCHE GAUCHE ET DANS LE DOS. LE VETEMENT EST DOTE D'UN GALON TRESSE SUR LA LONGUEUR DES MANCHES ET DE CHAQUE COTE DE LA FERMETURE A GLISSIERE. TAILLE 4 ANS. LONGUEUR DOS 42 CM ENVIRON

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6201000000 80 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n$o|6203.

6201920000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NENC DES POSITIONS 62 01 91 00 A 62 01 99 00 JOCE C 256 DU 23/10/2002 PAGE 235 EXCLU DE LA POSITION 62 03 32 90 VESTE POUR GARCONNET. UNE VESTE NE PEUT COMPORTER COMME DISPOSITIF DE FERMETURE : UNE FERMETURE A GLISSIERE.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004572.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-20.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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