LARGEUR DE 1 METRE ET D'UNE LONGUEUR DE 3 METRES. LE PRODUIT CONSISTE EN UNE JUXTAPOSITION DE FILAMENTS DE POLYETHYLENE DE COULEUR VERTE IMITANT DES BRINS DE PELOUSE ET REPLIES SUR EUX-MEMES POUR CREER DES TOUFFES. CHAQUE TOUFFE EST INSEREE DANS UN CANEVAS QUI PERMET DE MAINTENIR L'ENSEMBLE. DES TROUS DE DRAINAGE SONT PREVUES POUR LES EVACUATIONS D'EAU. LE PRODUIT PRESENTE LES CARACTERISTIQUES SUIVANTES : - FILAMENTS 100% POLYETHYLENE D'UNE DENSITE DE 16 800 DECITEX - HAUTEUR DU FILAMENT PLUS OU MOINS 45MM, 10500 TOUFFES AU M2. - POIDS DES FILAMENTS PLUS OU MOINS 910G/M2, - 15 POINTS PAR 10 CM ET POIDS TOTAL PLUS OU MOINS 2340 gr/M2.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

5700000000 80 TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL EN MATIÈRES TEXTILES.

5703000000 80 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés.

5703300000 80 d'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles.
5703308800 80 autres.

 

Motivation du classement:
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 5703 30 ET 5703 30 88 NOTE 1g) DES NESH RELATIVE A LA SECTION XI - NOTE 1 DU CHAPITRE 57
Référence du RTC:
FR-RTC-2013-162317.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-08-20.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
MONTREUIL.
Nom et adresse:
DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS BUREAU E1 11 RUE DES DEUX COMMUNES 93558 MONTREUIL CEDEX FR.

Mot clé national:

 

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