ETANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, CONFECTIONNÉ EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYAMIDE), DESCENDANT SOUS LES HANCHES, SANS MANCHES, AVEC UNE ENCOLURE EN V DOTEE AUTOUR DU COU D’UNE BANDE DE BORD-COTES, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT A L’AIDE DE CLIPS EN MATIERE PLASTIQUE, AVEC UNE DOUBLURE EN MAILLE FILET, AVEC UN OURLET A LA BASE. LES PANNEAUX DU DEVANT SONT PLUS LONG QUE LE PANNEAU DU DOS. CE VETEMENT EST DOTE : AU NIVEAU DE LA POITRINE D’UNE POCHE DE CHAQUE COTE SE FERMANT PAR UNE FERMETURE A GLISSIERE ET UNE POCHE SUPERPOSEE SE FERMANT PAR VELCRO. AU NIVEAU DE LA TAILLE DES PETITES POCHES ET UNE GRANDE OUVERTURE FORMANT UNE POCHE AVEC DES ELASTIQUES PERMETTANT D’ACCROCHER DU MATERIEL, AVEC AU NIVEAU DES HANCHES DEUX POCHES SE FERMANT PAR FERMETURE A GLISSIERE ET DEUX POCHES LATERALES, AVEC DANS LE DOS UNE POCHE AU NIVEAU DES EPAULES SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE ET UNE POCHE GIBECIERE. LE POURTOUR DU VETEMENT ET DES EMMANCHURES SONT DOTES D’UN BIAIS DE FINITION. TAILLE : M.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6211000000 80 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements.

6211430000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6211439000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6. NOTE 8 CHAPITRE 62. NESH RELATIVES AU 62 11
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000316.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-12.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 - PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook
  • Pin it

 

MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Survêtements