POUR FILLETTES, EN ÉTOFFE DE BONNETERIE MAUVE STYLE VELOURS DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (83% POLAYMIDE - 17% ÉLASTHANNE), COMPORTANT UN PETIT COL MONTANT, UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LA NUQUE SE FERMANT PAR UNE AGRAFE, DES MANCHES LONGUES OURLÉES À LEUR EXTRÉMITÉ ET DES COUTURES ÉLASTIQUÉES À L’ENTREJAMBE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6114000000 80 Autres vêtements, en bonneterie.

6114300000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NESH RELATIVES À LA POSITION 6114, POINT 5).
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005270.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-16.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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