DE COTON (100% COTON), COMPTANT PLUS DE 10 MAILLES AU CENTIMÈTRE LINÉAIRE, DÉPOURVUE DE MANCHES, DESCENDANT SOUS LA TAILLE, MAINTENUE AUTOUR DU COU PAR DEUX FINES BRETELLES, AVEC UNE ENCOLURE RONDE SUR LE DEVANT, AVEC UNE ENCOLURE TRÈS DÉCOLLETÉE DANS LE DOS, AVEC UN GALON RAPPORTÉ DE COULEUR DIFFÉRENTE SUR LE POURTOUR DE SA PARTIE SUPÉRIEURE, AVEC UNE IMPRESSION SUR LE DEVANT, AVEC UN OURLET À LA BASE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6106000000 80 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6106100000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6. NOTE 9 DU CHAPITRE 61. NESH ET NENC RELATIVES À LA POSITION 6106.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005027.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-14.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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