APPELE WADER, DESTINE A LA PRATIQUE DE LA PECHE OU DE LA CHASSE, CONFECTIONNE EN TISSU STRATIFIE 100% POLYESTER, NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMME OU POUR FEMME, COMPORTANT UNE LARGE ENCOLURE AVEC DES BRETELLES EN TEXTILE REGLABLES PAR BOUCLES EN MATIERE PLASTIQUE, UNE GRANDE POCHE A SOUFFLET AVEC RABAT ET FERMETURE PAR BANDE VELCRO AU NIVEAU DE LA POITRINE, LA BASE DES JAMBES SE TERMINE PAR UNE BOTTE EN CAOUTCHOUC, LOGO PUBLICITAIRE SUR LA POCHE POITRINE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6210000000 80 Vêtements confectionnés en produits des n$o$s|5602, 5603, 5903, 5906|ou 5907.

6210500000 80 autres vêtements pour femmes ou fillettes.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 RG N° 8 DU CHAPITRE 62 NOTE N° 4 DU CHAPITRE 59 NESH RELATIVE A LA POSITION 6210
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005468-1.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-26.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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