(70% COTON – 30% POLYAMIDE), ENVELOPPANT SEPAREMENT CHAQUE JAMBE, DESCENDANT JUSQU'AUX DESSOUS DES GENOUX, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE PAR BOUTON ET UNE FERMETURE A GLISSIERE DISSIMULEE SOUS UNE PATTE DE PROTECTION FORMANT BRAGUETTE, AVEC DES PASSANTS A LA TAILLE, AVEC DEUX POCHES LATERALES SUR LE DEVANT AU NIVEAU DES HANCHES SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, AVEC DANS LE DOS DEUX POCHES SE FERMANT PAR UNE FERMETURE A GLISSIERE DISSIMULEE SOUS UN RABAT DE PROTECTION, AVEC UN OURLET TUBULAIRE A LA BASE MUNI D’UN CORDON COULISSANT RESSERRANT ET DES BUTOIRS EN MATIERE PLASTIQUE, AVEC UN LOGO PUBLICITAIRE BRODE SUR LE DEVANT. CE PANTALON NE POSSEDE PAS D’ENDUCTION PERCEPTIBLE A L’ŒIL NU. TAILLE 12 ANS

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6203000000 80 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.

6203420000 80 de coton.
6203423500 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NESH DE LA POSITION 61 03 : LES DISPOSITIONS DE LA NOTE EXPLICATIVE DU 61 03 SONT APPLICABLES MUTATIS MUTANDIS AUX ARTICLES DE LA POSITION 62 03. NESH POINT D) DEFINITION DES PANTALONS PAGE 1056 NOTE 2 a) 1) DU CHAPITRE 59 L'ARTICLE DE REPOND PAS AU CRITERE DE L'ENDUCTION PERCEPTIBLE A L'OEIL NU.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005063.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-25.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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