CINTREE, AYANT DE LA TENUE ET COMPORTANT DES EPAULETTES, EN TISSU DE FIBRE SYNTHETIQUES SATINEES (100% POLYESTER), DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU’AUX HANCHES, AVEC UN COL MONTANT STYLE COL MAO, AVEC DES MANCHES LONGUES POURVUES A LEURS EXTREMITES D’UN OURLET, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT BORD A BORD A L’AIDE DE GANSES ET DE BRANDEBOURDS, AVEC DEUX PETITES FENTES DE 10 CM ENVIRON DE CHAQUE COTE, AVEC UNE DOUBLURE COMPLETE. LE POURTOUR DU VETEMENT, DU COL ET LA BASE DES MANCHES SONT DOTEES D’UN LISERE OR.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6204000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

6204330000 80 de fibres synthétiques.
6204339000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NESH DE LA POSITION 62 04 NESH DE LA POSITION 61 03 POINT A) PAGE 1055. CE VETEMENT CORRESPOND A LA DEFINITION DES VESTES.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005273.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-09.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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