EN ÉTOFFE DE BONNETERIE LÉGÈRE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER), TEINTE DE DIVERSES COULEURS, NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, DESCENDANT JUSQU’AUX HANCHES ET DESTINÉ À LA PRATIQUE DU CYCLISME (MAILLOT DE CYCLISTE). CE VÊTEMENT COMPORTE UN PETIT COL MONTANT, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE, DES MANCHES COURTES, FORME RAGLAN, OURLÉES À LEUR EXTRÉMITÉ, UNE GRANDE POCHE DORSALE AU NIVEAU DES REINS AVEC BORD ÉLASTIQUE ET PRÉSENTANT DES PIQÛRES FORMANT TROIS PETITES POCHES ; CELLE DU MILIEU EST POURVUE D'UNE PETITE POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE. DES LOGOS PUBLICITAIRES SONT IMPRIMÉS SUR LE DEVANT, LE DOS, LES MANCHES ET LE COL DU VÊTEMENT. LE PANNEAU DU DOS DU MAILLOT EST PLUS LONG QUE LE PANNEAU DU DEVANT ET FORME UN ARRONDI A LA BASE LA BASE EST RESSERRÉE PAR UN BORD ÉLASTIQUE PRIS DANS L'OURLET.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6110000000 80 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110300000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6110309900 80 pour femmes ou fillettes.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTES 4, 5 ET 9 DU CHAPITRE 61 : LA PRÉSENCE D'UN ÉLÉMENT RESSERRANT AU BAS DU VÊTEMENT EXCLUT CET ARTICLE DES BLOUSES ET T-SHIRTS. NESH RELATIVES À LA POSITION 6110.
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000147.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-29.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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