NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, AVEC UN COL MONTANT SOULIGNE D'UN BIAIS EN PELUCHE ET DOUBLE DE PELUCHE, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT PAR UNE FERMETURE A GLISSIERE, AVEC DES MANCHES LONGUES AJUSTEES MUNIES D'UN BIAIS PELUCHEUX A LEUR EXTREMITE, AVEC DEUX POCHES SUR LE DEVANT IMITANT UNE POCHE KANGOUROU DONT L'OUVERTURE EST SOULIGNEE D'UN BIAIS DE PELUCHE, AVEC UN BIAIS DE PELUCHE DECORATIF COUSU AU NIVEAU DE LA POITRINE, AVEC UN BIAIS DE PELUCHE COUSU AU BAS DU VETEMENT.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6110000000 80 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110300000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6110309900 80 pour femmes ou fillettes.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NENC RELATIVES A LA POSITION N°6110, JOCE C256 DU 23/10/2006
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000034.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-29.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES, 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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