Code de la nomenclature:

SECTION V PRODUITS MINÉRAUX.

2500000000 80 SEL; SOUFRE; TERRES ET PIERRES; PLÂTRES, CHAUX ET CIMENTS.

2508000000 80 Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du n$o|6806), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas.

2508100000 80 Bentonite.

 

Motivation du classement:
RG1 RG6 NESH 3802
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005608.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-29.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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