AVEC 200 LED MESURANT 1M DE HAUT ET 3.60M DE LARGE. CETTE GUIRLANDE EST COMPOSE DE 36 DESCENTES DE 2, 4, 6, 8 ET 10 LED PAR DESCENTES, ELLE EST ALIMENTE PAR UN CABLE MUNI D'UN REDRESSEUR SUR SECTEUR. CETTE GUIRLANDE EST UTILISEE POUR LES DECORATIONS D'INTERIEUR OU D'EXTERIEUR.

Code de la nomenclature:

SECTION XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS.

9400000000 80 MEUBLES; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES.

9405000000 80 Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.

9405400000 80 autres appareils d'éclairage électriques.
9405409900 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005050.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-21.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS FRANCE.

Mot clé national:

 

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