(100% NYLON), CONÇU POUR LA PRATIQUE DU "MOTO CROSS", DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES, COMPORTANT UNE PATTE DE SERRAGE DE CHAQUE CÔTÉ DE LA TAILLE, UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT PAR UNE FERMETURE À GLISSIÈRE DISSIMULÉE SOUS UNE PATTE DE PROTECTION SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE PAR VELCRO ET POURVUE À LA TAILLE D’UNE LANIÈRE AJUSTABLE RESSERRANTE AU MOYEN D'UN CLIP EN MATIÈRE PLASTIQUE. EN OUTRE, CE PANTALON PRÉSENTE UN PLASTRON DE PROTECTION INTERNE AU NIVEAU DES HANCHES AMOVIBLE ET MAINTENU À LA TAILLE PAR VELCRO, DEUX POCHES PLAQUÉES À RABAT SUR LES CUISSES, DES RENFORTS EN MATIÈRE PLASTIQUE AU NIVEAU DES CUISSES, PLUSIEURS EMPIÈCEMENTS, UNE DOUBLURE INTERNE EN ÉTOFFE DE BONNETERIE GENRE MAILLE FILET ET UNE PATTE DE SERRAGE MUNIE DE VELCRO À L'EXTRÉMITÉ DES JAMBES.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6203000000 80 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.

6203430000 80 de fibres synthétiques.
6203431900 80 autres.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NESH DE LA POSITION 6103 : LES DISPOSITIONS DE LA NOTE EXPLICATIVE DU 61 03 SONT APPLICABLES MUTATIS MUTANDIS AUX ARTICLES DE LA POSITION 62 03.
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000303.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-06.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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