ATTACHE A FIXER SUR UN PORTABLE MUNIE D'UN BOUTON QUI CLIGNOTE A CHAQUE FOIS QU'UN APPEL OU UN SMS EST RECU OU EMIS DANS UN RAYON D'UN METRE. CET ARTICLE EST MUNI D'UNE PILE. UNE BANDE DE TISSU SYNTHETIQUE, AVEC DES COEURS EN PLASTIQUE, EST EGALEMENT NOUEE A L'ATTACHE.

Code de la nomenclature:

SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS.

8500000000 80 MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS.

8531000000 80 Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n$o$s|8512|ou 8530.

8531800000 80 autres appareils.
8531809500 80 autres.
8531809590 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NDP AU 27/01/2006: 853180959000A
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000193.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-26.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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