CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES;

LE TALON DECOUVERT, AVEC UNE SEMELLE EXTÉRIEURE EN MATIÈRE PLASTIQUE STRIEE RECOUVERTE D'UNE FINE COUCHE DE MATIERE TEXTILE, AVEC UN DESSUS EN MATIÈRE TEXTILE SATINE, AVEC UNE SEMELLE INTÉRIEURE EN MOUSSE RECOUVERTE D’UN TISSU SATINE D’UNE LONGUEUR INFERIEURE À 24 CM, AVEC UNE DOUBLURE EN TISSU, AVEC UN TALON COMPENSE DE 3 CM DE HAUT.

Code de la nomenclature:

SECTION XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX.

6400000000 80 CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS.

6404000000 80 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles.

6404190000 80 autres.
6404191000 80 Pantoufles et autres chaussures d'intérieur.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 4 DU CHAPITRE 64 NESH DE LA POSITION 64 04 NOTE COMPLEMENTAIRE 2 DU CHAPITRE 64 CONSIDERATIONS GENERALES POINT 6) PAGE 1098 LA COUCHE DE TISSU COLLEE SUR L'EXTERIEUR DE LA SEMELLE NE PRESENTE PAS UN CARACTERE DE DURABILITE SUFFISANT POUR ETRE PRIS EN COMPTE POUR LE CLASSEMENT.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004128.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-29.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook
  • Pin it

 

CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES;