mouchoir", confectionné en matières textiles. Le jouet comporte une tête d'animal (ours) rembourrée ainsi que deux bras, cousus au centre d'un carré composé de différentes matières textile. Le carré est totalement plat et non rembourré. Cette forme carrée comporte quatre feuilles confectionnées en textile aux extrémités.

Code de la nomenclature:

SECTION XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS.

9500000000 80 JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES.

9503000000 80 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre.

9503004900 80 autres.
9503004990 80 autres.

 

Motivation du classement:
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC Rg 3 b : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent le carré non rembourré. NESH de la position 9503 point D.1) : Classement tarifaire des jouets représentant des animaux.
Référence du RTC:
FR-RTC-2017-004539.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-09-11.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
Montreuil.
Nom et adresse:
DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS BUREAU E1 11 RUE DES DEUX COMMUNES 93558 MONTREUIL CEDEX FR.

Mot clé national:

 

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