DU VARIATEUR AUQUEL IL EST DESTINE, DE CORNIERES, DE JOINTS, D'UN SUPPORT POUR LE VENTILATEUR (LIMITATION DE TEMPERATURE), DE VISSERIE, D'UN GABARIT DE DECOUPE ET DE PERCAGE ET D'UNE NOTICE. IL EST DESTINE AU VARIATEUR DE VITESSE ATV71.

Code de la nomenclature:

SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS.

8500000000 80 MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS.

8504000000 80 Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs.

8504900000 80 Parties.
8504909900 80 autres.
8504909990 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 2b SECTION XVI NDP AU 23/01/2006: 850490999000C
Référence du RTC:
FR-E4-2005-003886.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-22.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS ESPECE-VALEUR-ORIGINE-BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.
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