MINERAI DE MANGANESE DANS LES FOURS.

Code de la nomenclature:

SECTION V PRODUITS MINÉRAUX.

2600000000 80 MINERAIS, SCORIES ET CENDRES.

2619000000 80 Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier.

2619002000 80 Déchets propres à la récupération du fer ou du manganèse.

 

Motivation du classement:
RG1 RG6
Référence du RTC:
FR-E4-2005-003904.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-04.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.
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