DU CORPS, GENRE MAILLOT DE CORPS, POUR FEMME, EN ETOFFE DE BONNETERIE 92% COTON ET 8% ELASTHANNE, COMPORTANT UNE ENCOLURE ARRONDIE TRES DEGAGEE, DE FINES BRETETTES SE REJOIGNANT DANS LE DOS, UNE BANDE DE BONNETERIE ASPECT MAILLES LE LONG DE L'ENCOLURE DEVANT ET SUR TOUT LE POURTOUR DE LA BASE DU VETEMENT, A L'INTERIEUR UNE BRASSIERE DESCENDANT JUSQU'AU DESSOUS DE LA POITRINE AVEC UNE BANDE ELASTIQUE A SA BASE EST COUSUE DEPUIS L'ENCOLURE, ELLE FAIT OFFICE DE DOUBLURE CAR ELLE NE SOUTIENT PAS LA POITRINE, LOGO PUBLICITAIRE SUR LA POITRINE A GAUCHE ET EN HAUT DU MILIEU DU DOS.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6109000000 80 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie.

6109100000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE N° 9 DU CHAPITRE 61 NESH RELATIVE A LA POSITION 6109
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004585.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-22.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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