DESCENDANT SUR LES HANCHES, AVEC UN CAPUCHON ENTIEREMENT DOUBLE DE BONNETERIE GENRE FILET, AVEC DES MANCHES LONGUES RESSERREES A LEUR EXTREMITE PAR UNE BANDE ELASTIQUE, AVEC UNE DOUBLURE INTERIEURE COMPLETE EN BONNETERIE GENRE FILET, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT PARTANT EN BIAIS, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT AU CENTRE DU PAN DE DEVANT, AVEC DEUX POCHES PLAQUEES AU BAS DU VETEMENT SE FERMANT PAR UNE FERMETURE A GLISSIERE, AVEC UN CORDON COULISSANT ELASTIQUE RESSERRANT A LA BASE DU VETEMENT POURVUDE DEUX BOUCLES EN MATIERE PLASTIQUE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6202000000 80 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n$o|6204.

6202930000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVES A LA POSITION N°6202 NENC RELATIVES A LA POSITION N°6202, JOCE C256 DU 23/10/2002: CE VETEMENT REPOND A LA DEFINITION DES ANORAKS.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004581.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-30.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALES DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES, 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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