MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE > T-shirts et maillots

ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DÉTAIL ET FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ, COMPRENANT : - UN T-SHIRT EN BONNETERIE À MAILLES FINES DE COTON, TEINTE UNIFORMÉMENT, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, AVEC UNE ENCOLURE ARRONDIE BORDÉE D'UN BIAIS SUR TOUT SON POURTOUR, AVEC DES MANCHES LONGUES ET AVEC UN DESSIN IMPRIMÉ SUR LE DEVANT FIGURANT UNE FILLETTE ET UN CHIEN. L'EXTRÉMITÉ DES MANCHES ET LA BASE SONT SURFILÉES. - UN PANTALON FAISANT L'OBJET DU RTC N°FR-E4-2005-004595-01 ; - UN GILET FAISANT L'OBJET DU RTC N°FR-E4-2005-004595-02.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6109000000 80 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie.

6109100000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NESH RELATIVES À LA POSITION 6109. NOTE 13 DE LA SECTION XI : LES VÊTEMENTS EN MATIÈRE TEXTILE DÉPENDANT DE POSITIONS DIFFÉRENTES, MÊME S'ILS SONT PRÉSENTÉS EN ASSORTIMENTS, SONT À CLASSER DANS LEURS POSITIONS RESPECTIVES. NOTE 3b) DU CHAPITRE 61 : LES VÊTEMENTS SONT RÉALISÉS DANS DES ÉTOFFES DIFFÉRENTES DONC NE RÉPOND PAS À LA DÉFINITION DES ENSEMBLES.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004595-03.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-22.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook
  • Pin it