POUR LA VENTE AU DÉTAIL ET FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ, COMPRENANT : - UN ANORAK POUR HOMMES QUI FAIT L'OBJET DU RTC N°FR-E4-2005-005355-01. - UN GILET AMOVIBLE, FORMANT DOUBLURE MAIS POUVANT SE PORTER SEUL, SE FIXANT À L'ANORAK PAR UN SYSTÈME DE FERMETURE À GLISSIÈRE ET DE PATTES BOUTONNÉES. CE GILET EST EN ÉTOFFE DE BONNETERIE GRATTÉE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER) DE TYPE POLAIRE, TEINT UNIFORMÉMENT ET DESCEND JUSQU'AU-DESSOUS DE LA TAILLE. IL PRÉSENTE UN COL MONTANT, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE ET DES MANCHES LONGUES NE DÉPASSANT PAS LA BASE DU VÊTEMENT, AMOVIBLES ET RESSERRÉES À LEUR EXTRÉMITÉ PAR UN BORD ÉLASTIQUE. EN OUTRE, CE VÊTEMENT COMPORTE TROIS POCHES EXTERNES SE FERMANT PAR UNE FERMETURE À GLISSIÈRE, UNE BRODERIE FIGURANT UN OISEAU AINSI QU'UN LOGO PUBLICITAIRE SUR LA POITRINE CÔTÉ GAUCHE, UN BORD ÉLASTIQUE À LA BASE, DEUX FENTES LATÉRALES SUR ENVIRON 10 CM SE FERMANT PAR DEUX BOUTONS-PRESSION ET UN OURLET À LA BASE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6110000000 80 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110300000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6110309900 80 pour femmes ou fillettes.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE 9 DU CHAPITRE 61. NENC RELATIVES À LA POSITION 6110. NOTE 13 DE LA SECTION XI : CLASSEMENT SÉPARÉ
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005355-02.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-19.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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