PANTALON EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES 100% POLYESTER. VETEMENT POUR FEMME, SIMILAIRE A UN ANORAK, DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, AVEC UN COL MONTANT, AVEC DES MANCHES LONGUES POURVUES A LEURS EXTREMITES D’UN OURLET, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, AVEC DEUX POCHES LATERALES SUR LE DEVANT SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, AVEC UNE DOUBLURE COMPLETE EN MAILLE FILET, AVEC UN OURLET A LA BASE. LE COL EST DOUBLE. IL COMPORTE UN BIAIS SUR SON POURTOUR DE COULEUR IDENTIQUE AU GALON COUSU SUR LES MANCHES. TAILLE : XL LE PANTALON FAIT L’OBJET D’UN CLASSEMENT SEPARE FR-E4-2005-004604-02.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6202000000 80 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n$o|6204.

6202930000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 8 CHAP 62 NENC 62 01 91 00 A 62 01 99 00 JOCE C256 DU 23/10/2002 APPLICABLE MUTATIS MUTANDIS AUX SOUS POSITIONS 62 02 91 00 A 62 02 99 00. EXCLU DE LA POSITION 62 11 : NE REPOND PAS A LA DEFINITION DES SURVETEMENTS. NESH DU 61 12 DEFINITION DES SURVETEMENTS PAGE 1063
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004604-01.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-19.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Manteaux,
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