PANTALON EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES 100% POLYESTER. - PANTALON POUR FEMME, DESTINE A COUVRIR LA PARTIE INFERIEURE DU CORPS, ENVELOPPANT CHAQUE JAMBE SEPAREMENT ET DESCENDANT JUSQU’AUX CHEVILLES, AVEC UN ELASTIQUE ET UN CORDON COULISSANT RESSERRANT A LA TAILLE, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE A L’AIDE D’UNE AGRAFE ET UNE FERMETURE A GLISSIERE DISSIMULEE SOUS UNE PATTE DE PROTECTION FORMANT BRAGUETTE, AVEC DEUX POCHES LATERALES, AVEC UNE DOUBLURE COMPLETE (DOUBLURE JUSQU’AUX GENOUX EN MAILLE FILET ET DU GENOU AUX CHEVILLES EN TISSU POLYESTER), AVEC UNE OUVERTURE D’AISANCE A LA BASE DE 18 CM ENVIRON SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE DISSIMULEE SOUS UNE PATTE DE PROTECTION, AVEC UN OURLET AU BAS DES JAMBES. LE PANTALON EST DOTE D’UN GALON DE COULEUR DIFFERENTE DE CELLE DU VETEMENT COUSU SUR LE COTE SUR TOUTE LA LONGUEUR DE LA JAMBE. TAILLE : XL. LE HAUT FAIT L’OBJET D’UN CLASSEMENT SEPARE FR-E4-2005-004604-01

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6204000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

6204630000 80 de fibres synthétiques.
6204631800 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NESH DE LA POSITION 62 04 NESH DE LA POSITION 61 03 POINT D) PAGE 1056 : CE VETEMENT REPOND A LA DEFINITION DES PANTALONS.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004604-02.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-19.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Costumes
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