PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES

OU FÉE, POUR FILLETTES (6-8 ANS) COMPRENANT UN JUSTAUCORPS, UN DIADÈME, UNE BAGUE, UNE BAGUETTE MAGIQUE, UN PETIT SAC, UNE PAIRE D'AILES DE FÉE ET UNE JUPE CONDITIONNÉS ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DÉTAIL, MAIS FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ. CE RTC REPREND UNIQUEMENT : - LA BAGUE POUR ENFANTS. CELLE-CI EST EN MATIÈRE PLASTIQUE ARGENTÉE ET PRÉSENTE UN PETIT COEUR SUR LE DESSUS DONT L'INTÉRIEUR EST CONFECTIONNÉ EN MATIÈRE PLASTIQUE ROSE TRANSLUCIDE AFIN D'IMITER UN JOYAU. - LE JUSTAUCORPS, LE DIADÈME, LA BAGUETTE MAGIQUE, LE PETIT SAC, LA PAIRE D'AILES DE FÉE ET LA JUPE FONT RESPECTIVEMENT L'OBJET DES RTC N°FR-E4-2005-004648-01, N°FR-E4-2005-004648-02, N°FR-E4-2005-004648-04, N°FR-E4-2005-004648-05, N°FR-E4-2005-004648-06 ET N°FR-E4-2005-004648-07.

Code de la nomenclature:

SECTION XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES.

7100000000 80 PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES.

7117000000 80 Bijouterie de fantaisie.

7117900000 80 autre.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE 9 POINT a) ET 11 DU CHAPITRE 71. NESH RELATIVES À LA POSITION 7117. RÈGLEMENT DE CLASSEMENT CE N°347/2001 DU 19/02/2001 PARU AU JOCE L52 DU 22/02/2001. POINT 1).
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004648-03.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-22.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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