MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE > Chandails, pull-overs,

HAUT GENRE T-SHIRT, D’UN GILET ET D'UN PANTALON. - GILET, EN ETOFFE DE BONNETERIE GRATTEE DE COTON (60% COTON – 40% POLYESTER), DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, AVEC UNE ENCOLURE ARRONDIE, AVEC DES MANCHES LONGUES POURVUES A LEURS EXTREMITES D’UN OURLET, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE A L’AIDE D’UN BOUTON AU NIVEAU DE L’ENCOLURE, AVEC UN OURLET A LA BASE, AVEC UN MOTIF DECORATIF FORMANT UNE TETE DE SOURIS ET DES INSCRIPTIONS DOTEES DE PETITS COEURS. LE T-SHIRT FAIT L’OBJET D’UN CLASSEMENT SEPARE. FR-E4-2005-004593-01 LE PANTALON FAIT L’OBJET D’UN CLASSEMENT SEPARE FR-E4-2005-004593-02 LONGUEUR DOS : 40 CM ENVIRON TAILLE : 4 ANS

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6110000000 80 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110200000 80 de coton.
6110209900 80 pour femmes ou fillettes.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NOTE 13 DE LA SECTION XI NOTE 3b) DU CHAPITRE 61 : EXCLU DES ENSEMBLES NESH DE LA POSITION 61 10
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004593-03.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-30.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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