moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels, en fils de diverses couleurs et d'un poids de 195 g/m2. Composition : - viscose : 83 % - polyester : 11 % - polyamide : 6 %

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

5500000000 80 FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES.

5516000000 80 Tissus de fibres artificielles discontinues.

5516230000 80 en fils de diverses couleurs.
5516239000 80 autres.

 

Motivation du classement:
Dispositions des règles générales interprétatives 1 et 6 Note 2. A) de la section XI Note 1 du chapitre 54 Libellé des codes 5516, 5516 23, 5516 2390 et 5516 2390 00
Référence du RTC:
BED.T.245.329.
Pays de délivrance:
Koninkrijk België.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-26.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
Bruxelles.
Nom et adresse:
Administration centrale des douanes et accises North Galaxy - Boîte 37 Boulevard du Roi Albert II, 33 1030 Bruxelles.

Mot clé national:

 

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