DE NODDY -1 JEU MAGNETIQUE DE LETTRES ET DE NUMEROS -1 JEU DE 5 SYMBOLES MAGNETIQUES -6 FEUILLES DE COLORIAGE -1 FEUILLE D'AUTOCOLLANTS -1 BOITE DE 12 CRAYONS DE COULEUR -1 BOITE DE 12 PASTELS -6 FEUTRES -1 EPONGE -3 STYLOS -1 GOMME

Code de la nomenclature:

SECTION XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS.

9600000000 80 OUVRAGES DIVERS.

9609000000 80 Crayons (autres que les crayons du n$o|9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs.

9609900000 80 autres.
9609901000 80 Pastels et fusains.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 RG 3c - PAS DE CARACTERE ESSENTIEL - LES PASTELS SONT CLASSEES DANS LA POSITION PLACEE LA DERNIERE PAR ORDRE DE NUMEROTATION.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005394.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-20.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS ESPECE-VALEUR-ORIGINE-BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

     

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