BRETELLES, AVEC UNE BANDE DE BONNETERIE AU CROCHET COUSU DANS LE DOS AU NIVEAU DE L'ENCOLURE AGREMENTEE DE PERLES DE MATIERES PLASTIQUES TRANSLUCIDES DE DIFFERENTES COULEURS ET DE DIFFERENTES TAILLES, AVEC DE LEGERES FRONCES DANS LE DOS, AVEC UNE IMPRESSION SERIGRAPHIEE SUR LE DEVANT FIGURANT LA TETE D'UNE JEUNE FILLE AVEC UN PAPILLON ET UN LOGO PUBLICITAIRE, AVEC DES PAILLETTES COUSUES SUR LE DEVANT, AVEC UN CORDON COULISSANT RESSERRANT LE VETEMENT SOUS LA TAILLE, SANS ELEMENT RESSERRANT A LA BASE DU VETEMENT.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6109000000 80 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie.

6109100000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE COMPLEMENTAIRE 2 DU CHAPITRE 61: CE VETEMENT REPOND A LA DEFINITION DES MAILLOTS DE CORPS DE FANTAISIE. NESH RELATIVES A LA POSITION N°6109
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004570.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-30.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES, 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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