(100% POLYESTER), DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU'A MI-CUISSE, D’UN POIDS EXCEDANT 1 KG (POUR UNE TAILLE L : POIDS DU VETEMENT : 1. 720 KG), AVEC UN CAPUCHON AMOVIBLE DOTE D’UN CORDON COULISSANT SUR SON POURTOUR ET DE BUTOIRS EN MATIERE PLASTIQUE. LE CAPUCHON EST MAINTENU AU VETEMENT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE. AVEC UN COL MONTANT, AVEC DES MANCHES LONGUES POURVUES A LEURS EXTREMITES D’UN OURLET ET A L’INTERIEUR D’UN POIGNET EN BORD-COTES, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE DISSIMULEE SOUS UN RABAT DE PROTECTION SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE PAR BOUTONS PRESSIONS, AVEC DEUX POCHES LATERALES DE CHAQUE COTE SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, AVEC UNE DOUBLURE MATELASSE, AVEC DEUX POCHES INTERNES DONT L’UNE SE FERME A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, AVEC UN OURLET A LA BASE, AVEC UNE BASE ARRONDIE DANS LE DOS. TAILLE L POIDS : 1.720 GR LONGUEUR DOS : 93 CM DE L’ENCOLURE A LA BASE DU DOS DU VETEMENT.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6201000000 80 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n$o|6203.

6201130000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6201139000 80 d'un poids, par unité, excédant 1|kg.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NENC JOCE C 256 DU 23.10.2002 RELATIVE AUX POSITIONS 62 01 11 00 A 62 01 19 00 : DEFINITION DES MANTEAUX. TABLEAU DES MENSURATIONS PAGE 234. EXCLU DE LA DEFINITION DES PARKAS. CE VETEMENT NE POSSEDE PAS DE CORDON COULISSANT A LA TAILLE.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005002.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-25.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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