MECANISEE COMPOSE D'UNE POMPE D'ASPIRATION ET D'UNE INTERFACE AVEC ECRAN COULEUR TACTILE ET PROTOCOLES PROGRAMMES. CE MATERIEL PERMET DE TRAITER LA CELLULITE, TONIFIER, DRAINER OU DECONTRACTER LES TISSUS. MATERIEL DE SOINS A VISEE ESTHETIQUE POUR LES INSTITUTS DE BEAUTE OU LES KINESITHERAPEUTES.

Code de la nomenclature:

SECTION XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS.

9000000000 80 INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS.

9019000000 80 Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire.

9019100000 80 Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie.
9019109000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 PAR ASSIMILATION A L'AVIS DE CLASSEMENT DE L'OMD 901910
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005102.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-30.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS ESPECE-VALEUR-ORIGINE-BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.
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