(POLYPROPYLENE), DE FORME PARALLELEPIPEDIQUE. CETTE BOITE SE DEPLIE ET SE FIXE A L’AIDE DE BOUTONS-PRESSION. ELLE EST DOTEE D’UN COUVERCLE, D’UN PORTE ETIQUETTE ET D’UNE POIGNET EN METAL PLACES SUR UN COTE. (DIMENSIONS : 22,5 X 16 X 14 CM)

Code de la nomenclature:

SECTION VII MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC.

3900000000 80 MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

3923000000 80 Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques.

3923100000 80 Boîtes, caisses, casiers et articles similaires.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6. NESH DE LA POSITION 39 23 EXCLU DU 42 02 : L'ARTICLE NE CORRESPOND PAS A LA DEFINITION DES PRODUITS DU 42 02.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005579.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-19.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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