PERSONNAGE DE DISNEY, DE FORME RECTANGULAIRE (40 X 25CM) AVEC UNE PETITE OUVERTURE SUR LE COTE SE FERMANT PAR UN VELCRO CONTENANT UN BOITIER POUR METTRE 2 PILES PERMETTANT D'ALIMENTER LA VEILLEUSE SITUEE SUR LE DESSUS DU COUSSIN.

Code de la nomenclature:

SECTION XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS.

9400000000 80 MEUBLES; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES.

9404000000 80 Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple), comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non.

9404900000 80 autres.
9404909000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 RG 3b: LE COUSSIN CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005562.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-11.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS FRANCE.

Mot clé national:

 

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