MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE > Gants, mitaines et

OU POUR FEMMES, CONSTITUÉE EN MAJORITÉ D'ÉTOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES SUR LE DOS DE LA MAIN ET AU NIVEAU DU POUCE, AVEC DE LA MATIÈRE TEXTILE ASPECT FEUTRINE AU NIVEAU DE LA PAUME DE LA MAIN, AVEC DES EMPIÈCEMENTS DE MATIÈRE PLASTIQUE SUR LA PAUME DE LA MAIN ET SUR LE BAS DES PHALANGES FACE EXTERNE DE LA MAIN, AVEC LES DOIGTS NON COUVERTS. CET ARTICLE COMPORTE UNE PATTE DE SERRAGE AVEC VELCRO AU POIGNET PERMETTANT UN BON MAINTIEN, AINSI QUE DES IMPRESSIONS AU DOS DE LA MAIN.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6116000000 80 Gants, mitaines et moufles, en bonneterie.

6116930000 80 de fibres synthétiques.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6. RG 3B : ÉTOFFE DE BONNETERIE MAJORITAIRE DANS LA COMPOSITION, CONFÈRE LE CARACTÈRE ESSENTIEL À LA MITAINE. NOTE COMPLÉMENTAIRE N°3 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVES À LA POSITION 6116
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005464.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-18.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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