DES CLOCHETTES.

Code de la nomenclature:

SECTION XV MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX.

8300000000 80 OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX COMMUNS.

8306000000 80 Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs.

8306100000 80 Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH 8306 POINT A PAGE 1374
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004920.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-20.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS FRANCE.

Mot clé national:

 

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