COMME ETANT POUR HOMME OU POUR FEMME, CONFECTIONNE SUR UN COTE EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER) ENDUIT DE FACON PERCEPTIBLE A L'OEIL NU SUR LA FACE INTERNE, ET DE L’AUTRE COTE EN ETOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES, DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, AVEC UN COL MONTANT EN BORD-COTES, AVEC DES MANCHES LONGUES POURVUES A LEURS EXTREMITES D'UN POIGNET EN BORD-COTES, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, AVEC DEUX POCHES LATERALES SUR LE DEVANT AU NIVEAU DES HANCHES DISSIMULEES SOUS UNE PATTE DE PROTECTION, AVEC DEUX POCHES INTERNES, AVEC UN OURLET TUBULAIRE A LA BASE POURVU D’UN CORDON COULISSANT RESSERRANT MUNI DE BUTOIRS EN MATIERE PLASTIQUE, AVEC UN LOGO PUBLICITAIRE SUR LA MANCHE GAUCHE. TAILLE : L LONGUEUR DOS : 69 CM

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6210000000 80 Vêtements confectionnés en produits des n$o$s|5602, 5603, 5903, 5906|ou 5907.

6210500000 80 autres vêtements pour femmes ou fillettes.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 RG 3c) NOTE 5 ET 8 DU CHAPITRE 62 NESH DE LA POSITION 62 10
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000297.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-08.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 - PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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