DE 4MM. IL EST COMPOSE DE 7 TORONS DE 7 FILS ET D'UNE AME METALLIQUE. IL EST PRESENTE ENROULE AUTOUR D'UNE BOBINE ET A UNE LONGUEUR DE 50M.

Code de la nomenclature:

SECTION XV MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX.

7300000000 80 OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER.

7312000000 80 Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité.

7312100000 80 Torons et câbles.
7312102000 80 en aciers inoxydables.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 RG 3b - LE CABLE CONFERE SON CARACTERE ESSENTIEL A L'ENSEMBLE.
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000170.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-25.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook