CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES;

COMME ÉTANT POUR HOMME OU POUR FEMME, AVEC UNE SEMELLE EXTÉRIEURE EN MATIÈRE PLASTIQUE, AVEC UNE SEMELLE INTERNE D'UNE LONGUEUR SUPÉRIEURE À 24 CM, AVEC UN DESSUS MAJORITAIREMENT EN TEXTILE, AVEC DES RENFORTS EN CROÛTE DE CUIR. L'ARTICLE SE FERME AU MOYEN DE DEUX LANIÈRES, DE LONGUEUR RÉGLABLE, MUNIES D'UNE BANDE VELCRO.

Code de la nomenclature:

SECTION XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX.

6400000000 80 CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS.

6404000000 80 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles.

6404190000 80 autres.
6404199000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6. NOTE 4a) DU CHAPITRE 64: DÉTERMINE LA MATIÈRE DU DESSUS DE LA CHAUSSURE COMME ÉTANT CELLE DONT LA SURFACE DE RECOUVREMENT EXTÉRIEURE EST LA PLUS GRANDE SANS ÉGARD AUX RENFORTS. NOTE COMPLÉMENTAIRE 1 DU CHAPITRE 64 : DÉFINIT LA NOTION DE RENFORT. NESH: CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES DU CHAPITRE 64. NENC RELATIVES À LA POSITION 6404 .
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000349.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-13.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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