SONT DOTES DE 4 A 16 ENTRES VIDEO ET DE 4 ENTREES AUDIO. ILS DISPOSENT DES FONCTIONS SUIVANTES : AVERTISSEUR SUR PERTE VIDEO, ALERTE EMAIL, MODE BALAYAGE VIDEO ET AVERTISSEUR DE DETECTION DE MOUVEMENT. ILS SONT IMPORTES SANS DISQUES DURS. CES ENREGISTREURS VIDEO NUMERIQUES SONT DESTINES A FAIRE PARTIE D'UN SYSTEME DE TELEVISION EN CIRCUIT FERME (CCTV) DESTINE A LA VIDEOSURVEILLANCE EN COMBINAISON AVEC DES MONITEURS, DES CAMERAS VIDEO ET DES DISQUES DURS (NON COMPRIS). CE RTC NE REPREND QUE ENREGISTREURS VIDEO NUMERIQUES, LES MONITEURS (FR-PRO-2011-001927-01), LES CAMERAS (FR-PRO-2011-001927-03) ET LES DISQUES DURS (FR-PRO-2011-001927-04) FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

Code de la nomenclature:

SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS.

8500000000 80 MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS.

8521000000 80 Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques.

8521900000 80 autres.
8521900020 80 Enregistreur vidéo numérique: -|sans disque dur, -|avec ou sans DVD-RW, -|avec détecteur de mouvements ou fonction de détection de mouvements associée à une connectivité IP via un réseau local (LAN), -|avec ou sans port série USB, utilisé dans la fabrication de système de surveillance par télévision en circuit fermé (CCTV).

 

Motivation du classement:
RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. RG 2 A : LES ARTICLES INCOMPLETS OU NON FINIS, OU LES ARTICLES À L'ÉTAT DÉMONTÉ OU NON MONTÉ SONT CLASSÉS À LA POSITION DES ARTICLES COMPLETS, FINIS OU MONTÉS. NENC DE LA POSITION 8528 PUBLIEES AU JOUE N°C137/346 DU 06/05/2011 ET NESH DE LA SECTION XVI POINT VII PAGE XVI-8: LE CCTV ETANT CONSTITUE PAR LA COMBINAISON D'UN NOMBRE VARIABLE DE CAMERAS DE TELEVISION ET DE MONITEURS VIDEO NON PRESENTES EN ASSORTIMENT CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL, SES ELEMENTS CONSTITUTIFS SONT CLASSES SEPAREMMENT. REGLEMENT DE CLASSEMENT CE N°295/2009 PUBLIE AU JOCE DU 09/04/2009.
Référence du RTC:
FR-PRO-2011-001927-02.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-12-19.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
MONTREUIL.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/1 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 11 RUE DES DEUX COMMUNES 93558 MONTREUIL CEDEX.

Mot clé national:

 

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