D'ENVIRON 14 CM DE HAUTEUR, SERVANT A LA FOIS DE TIRELIRE ET DE PORTE-PHOTO, COMPORTANT UNE FENTE POUR POUVOIR INTRODUIRE LES PIECES, ET UNE OUVERTURE-FERMETURE AU-DESSOUS SE FERMANT PAR UNE CAPSULE EN MATIERE PLASTIQUE, AVEC DES AIMANTS POUR MAINTENIR UNE PHOTO.

Code de la nomenclature:

SECTION VII MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC.

3900000000 80 MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

3926000000 80 Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n$o$s|3901|à 3914.

3926400000 80 Statuettes et autres objets d'ornementation.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH RELATIVE A LA POSITION 3926 REGLEMENT CEE N° 2080/91 DE LA COMMISSION DU 16/07/91 JO L 193/6 DU 17/07/91
Référence du RTC:
FR-E4-2005-003588.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-13.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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