VALISETTE EN ALUMINIUM COMPRENANT: -9 CLEFS PLATES -1 CLEF A MOLETTE -13 DOUILLES EN ACIER + 1 ADAPTATEUR -15 PETITES DOUILLES + 1 ADAPTATEUR -1 TOURNEVIS ADAPTEUR -1 BOITE CONTENANT DIVERS TOURNEVIS POUR ADAPTATEUR -1 MARTEAU -1 METRE ENROULEUR -1 RALLONGE POUR DOUILLE

Code de la nomenclature:

SECTION XV MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX.

8200000000 80 OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, EN MÉTAUX COMMUNS; PARTIES DE CES ARTICLES, EN MÉTAUX COMMUNS.

8206000000 80 Outils d'au moins deux des n$o$s|8202|à 8205, conditionnés en assortiments pour la vente au détail.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH 8206 PAGE 1359
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005114.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-29.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS FRANCE.

Mot clé national:

 

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