MARTIAUX ET AUTRES SPORTS DE COMBATS, MAJORITAIREMENT EN CUIR (92% CUIR - 8% POLYESTER), BICOLORE. LE DOS DE LA MAIN EST ENTIÈREMENT REMBOURRÉ DU POIGNET JUSQU'AUX DERNIÈRES PHALANGES ET LA PAUME PRÉSENTE UN COUSSINET HORIZONTAL AU NIVEAU DES PREMIÈRES PHALANGES. L'ARTICLE COMPORTE UN BORD ÉLASTIQUÉ AU NIVEAU DU DESSUS DU POIGNET, UNE BANDE ÉLASTIQUE FAISANT LE TOUR DU POIGNET ET S'ACCROCHANT AU MOYEN D'UNE BANDE DE VELCRO ET UNE BRODERIE FIGURANT UN LOGO PUBLICITAIRE SUR LE DESSUS.

Code de la nomenclature:

SECTION VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX.

4200000000 80 OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX.

4203000000 80 Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué.

4203210000 10 Gants, mitaines et moufles.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NESH RELATIVES À LA SOUS-POSITION 4203.21 : DÉFINITION DES GANTS SPÉCIALEMENT CONCUS POUR LA PRATIQUE DES SPORTS.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005153.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-15.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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