COMME ETANT POUR HOMME OU POUR FEMME, CONFECTIONNE EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES STRATIFIE AVEC DE LA MATIERE PLASTIQUE (TISSU 100% POLYAMIDE RECOUVERT D'UNE FINE COUCHE INTERMEDIAIRE DE FEUILLE DE MATIERE PLASTIQUE IMPERMEABLE ET RESPIRANTE SUR LAQUELLE EST COLLEE UNE TRES FINE ETOFFE DE BONNETERIE), SANS OUVERTURE, AVEC DEUX LARGES BRETELLES ELASTIQUEES REGLABLES A L’AIDE DE BOUCLES EN MATIERE PLASTIQUE ET DOTEES DE PROTECTION EN NEOPRENE AU NIVEAU DES EPAULES, AVEC UN CORDON COULISSANT RESSERRANT A LA TAILLE, AVEC DE LARGES PASSANTS AU NIVEAU DE LA TAILLE, AVEC UNE CEINTURE EN MATIERE TEXTILE TRESSEE SE FERMANT A L’AIDE D’UN CLIP ET MUNIE DANS LE DOS D’UN APPUI LOMBAIRE, AVEC UNE GRANDE POCHE A L’INTERIEUR SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE CONTENANT UN KIT DE REPARATION, AVEC UN RENFORT AU NIVEAU DES GENOUX, AVEC A LA BASE DES JAMBES DES CHAUSSONS EN NEOPRENE, AVEC DES CROCHETS DE FIXATION POUR EVITER AUX GUETRES DE GLISSIER, AVEC UN LOGO PUBLICITAIRE BRODE SUR UN PASSANT ET SUR LE COTE DE LA JAMBE GAUCHE. CE PANTALON EST DESTINE À LA PRATIQUE DE LA PECHE OU DE LA CHASSE. IL EST IMPORTE DANS UN SAC D’EMBALLAGE PEU STRUCTURE QUI NE PEUT ETRE UTILISE DE FACON REPETEE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6210000000 80 Vêtements confectionnés en produits des n$o$s|5602, 5603, 5903, 5906|ou 5907.

6210500000 80 autres vêtements pour femmes ou fillettes.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 RG 3b) LE CARACTERE ESSENTIEL EST CONFERE PAR LA FACE EXTERIEURE EN TISSU (CLASSEMENT DU VETEMENT AU CHAP. 62) RG 5b) - NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NOTE 2 a) DU CHAPITRE 59 : L'ENDUCTION EST PERCEPTIBLE A L'OEIL NU EN CONSEQUENCE LA MATIERE CONSTITUTIVE RELEVE DE LA POSITION 5903. NESH DE LA POSITION 59 03 : TISSU STRATIFIE AVEC DE LA MATIERE PLASTIQUE. LA COUCHE DE MATIERE PLASTIQUE EST VISIBLE SUR LA TRANCHE.
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000306.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-12.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 - PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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