SYNTHÉTIQUES (88% POLYAMIDE ET 12% ÉLASTHANNE), DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES EN ENVELOPPANT SÉPARÉMENT CHAQUE JAMBE. LA TAILLE EST ÉLASTIQUÉE ET LA BASE EST OURLÉE. CE VÊTEMENT EST VENDU EN LOT AVEC UN PANTALON CLASSÉ À PART, RTC N° E4-2005-005456-01.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6104000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6104630000 80 de fibres synthétiques.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6. NOTE N°13 DE LA SECTION XI. NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI. NOTE N°9 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVES A LA POSITION 6103 APPLICABLES MUTATIS MUTANDIS AUX ARTICLES DE LA POSITION 6104.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005456-02.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-12.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook
  • Pin it

 

MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE > Costumes tailleurs,